Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRRigla
LARBALETIER S.A.

Numéro de dépôt :
99801697
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque IRRigla

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LARBALETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IRRigla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LARBALETIER domicilié(e) Route d'Echemines, B.P. 1, 10280 FONTAINE LES GRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 880 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque IRRigla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRRigla est expirée depuis le 7 juillet 2009.

LARBALETIER a également déposé les autres marques suivantes : LARBALETIER , TABLAR


LARBALETIER S.A. - Route d'Echemines, B.P. 1, 10280 FONTAINE LES GRES - France - SIREN 692880545


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Tables et présentoirs pour plantes, jardinières (meubles). Systèmes d'irrigation pour tables, présentoirs pour plantes et jardinières (meubles), à savoir : instruments d'arrosage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.